Mentions légales
Mentions légales
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://over-watt.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire et réalisation du site Internet
https://over-watt.fr
Société OVER WATT
80 Place Georges Freche
34000 Montpellier
R.C.S 818 722 407
TVA intracommunautaire : FR44818722407
Adresse de contact: contact@over-watt.com
Responsable de la publication : Tommy Jauneau
Hébergement du site Internet
L’hébergement est effectué sur un serveur dédié Public Cloud chez
Infomaniak
Infomaniak Network SA
https://contact.infomaniak.com
Rue Eugène-Marziano 25,
1227 Genève – Suisse
N° IDE & TVA : CHE-103.167.648
La maintenance est réalisée par la société GLAM
- Propriété Intellectuelle
La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de la société OVER WATT.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de la société OVER WATT est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle des marques ou des logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de la société OVERWATT est donc prohibée au sens du Code de la Propriété Intellectuelle.Sécurité et données
L’ensemble des données utilisateurs est sauvegardé sur nos serveurs et vous préserve d’une perte d’informations.
Conformément à la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez par ailleurs d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent.
